Mentions légales

La consultation du site implique votre acceptation des présentes Conditions d’Utilisation. Nous vous invitons à les lire attentivement. Les présentes Conditions d’Utilisation peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous engageons à les consulter régulièrement.

Mentions légales


  • Ce site est édité par Le SIBRECSA
  • Établissement Public de Coopération Intercommunale
  • N° SIRET 25380145000011
  • Code APE 3811Z
  • 95 avenue de la gare
    38 530 PONTCHARRA
  • RCS Grenoble — 253801450
  • Numéro d’identification FR49253801450

  • Directeur de la Publication : M. Christophe BORG — Contact
  • Mise à jour : 30 mars 2022

Le site [site] (le « Site ») est régi par le droit français ; les visiteurs ayant accès au site de l’étranger, doivent s’assurer du respect des lois localement applicables. Les mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous engageons à les consulter régulièrement.


Acceptation des Conditions d’Utilisation

Propriété intellectuelle

Données Personnelles

Responsabilité

Force Majeure

Contenus du Site

Liens hypertexte

Obligations de l’utilisateur

Achat de visuels

Réutilisation des informations et documents

Dispositions diverses

Crédits

TEXTES
Propriété Le SIBRECSA

DESIGN GRAPHIQUE
Pascal DUBOIN

DÉVELOPPEMENT ET ARCHITECTURE
Pascal DUBOIN

HÉBÉRGEMENT ET SÉCURISATION
BIENVENUE SUR MARS

PHOTOS ET ILLUSTRATIONS
Propriété Le SIBRECSA ou achats en banques d’images.

Mise à jour : 30 mars 2022